La Baronnie des Lys

Mme. DANIELLE SARTORI-MARTINEAU

Présentation de la marque La Baronnie des Lys

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Baronnie des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU domicilié(e) Batiment, 105 CHEMIN DE SURVILLE - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMA PLANTES, Mme. DANIELLE SARTORI-MARTINEAU domicilié(e) 105 CHEMIN DE SURVILLE - 13510 - EGUILLES - France.

La marque La Baronnie des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Baronnie des Lys arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

DANIELLE SARTORI-MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : CALMI'TOUX